Délibérations 2025
Débat d'orientation budgétaire 2025 Compte de gestion 2024 Compte Administratif 2024 Affectation du résultat 2024 Appel à cotisation des EPCI Vote du budget 2025 Fongibilité des crédits M57 Création poste chargée de mission SCOT 21h Suppression d'un poste de chargée de mission à 17,5h Tableau des emploi et des effectifs 1er mai 2025 Avis PPA sur le PLUI du Val de Drôme en biovallée Annexe analyse du PLUI du Val de Drôme en biovalléeDélibérations 2024
Transfert de la marque Velodrome à la CCVD et CCPS Appel à cotisation des EPCI Débat d'orientation budgetaire 2024 Annexe proposition débat d'orientation budgetaire 2024 Demande de subvention dans le cadre du Fonds vert Projet résilience Compte de gestion 2023 Compte Administratif 2023 Affectation des résultats 2023 Budget 2024
2024 - Autres documents
Arrêté 01/2024 portant ouverture enquête publique sur le projet de SCoT de la Vallée de la Drôme AvalAvis d'enquête publique Délibérations 2023
Marché élaboration du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval – Avenant n°7 Règlement Budgétaire et Financier dans la cadre du passage à la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classePersonnel du Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval Fixation du taux de promotion d’avancement de grade Organisation du temps de travail Convention de participation pour l’attribution de la complémentaire santé Débat d'orientation budgétaire 2023 Convention unique en santé et sécurité du travail Approbation de compte de gestion 2022 Approbation du compte administratif Affectation du résultat 2022 Vote du budget Appel à cotisation 2023 des EPCI adhérentes au Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval ROB 2023 Délibérations 2022
Création de poste chargée de mission à mi-temps Débat d'orientation budgétaireDébat d'orientation budgétaire (suite) Approbation de gestion et de compte administratif 2021 Affectation du résultat 2021 Budget 2022 Tableau des effectifs 2022Marché SCoT - Avenant 5Appel à cotisation 2022 des EPCI adhérentes au SCoT Prise en charge des frais agent par le syndicat Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité Marché élaboration SCoT - avenant n°6 Procès verbal avenant n°6 Avenant n°6 élaboration du SCoT Avenant BRL Ingénierie Délibération 2017
Prescription de l’élaboration du SCoT 
Note d'enjeux