2026
Conseil syndical du 20/02/2026
DELIBERATIONS :
Contrat d'assurance des risques statutaires 2027-2030 Débat d'Orientation Budgétaire 2026Etude sur les espaces de résilience dans le tissu batiCFU 2025 Affectation de résultat 2025 Appel à cotisations 2026 EPCIBP 2026Budget Primitif 2026Émargement Budger Primitif 2026 Fongibilité de crédits 2026 Avis PPA modification 1b PLU Saillans COMPTE RENDU :
2025
Conseil syndical du 20/02/2025
DELIBERATIONS :
Débat d'orientation budgétaire 2025 COMPTE RENDU :
CS 20/02/2025 Conseil syndical du 20/03/2025
DELIBERATIONS :
Compte de gestion 2024 Compte Administratif 2024 Affectation du résultat 2024 Appel à cotisation des EPCI Vote du budget 2025 Fongibilité des crédits M57 Création poste chargée de mission SCOT 21h COMPTE RENDU :
CS 20/03/2025
Conseil syndical du 24/04/2025
DELIBERATIONS :
Suppression d'un poste de chargée de mission à 17,5h Tableau des emploi et des effectifs 1er mai 2025 Avis PPA sur le PLUI du Val de Drôme en biovallée Annexe analyse du PLUI du Val de Drôme en biovalléeCOMPTE RENDU :
CS 24/04/2025Conseil syndical du 03/07/2025
DELIBERATIONS :
Convention unique CDG26 Participation obligatoire prévoyance Création poste chargé de mission 70% COMPTE RENDU :
CS 03/07/2025Conseil syndical du 02/10/2025
DELIBERATIONS :
Suppression poste chargé de mission 21h Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs Avis PPA PLUI du Diois Avis PPA site patrimonial remarquable de Mirmande Avis PPA SAGE Drôme Révisé COMPTE RENDU :
2024
Conseil syndical du 22/02/2024
DELIBERATIONS :
Transfert de la marque Velodrome à la CCVD et CCPS Appel à cotisation des EPCI Débat d'orientation budgetaire 2024 COMPTE RENDU :
Conseil syndical du 22/02/2024
DELIBERATIONS :
Annexe proposition débat d'orientation budgetaire 2024 Demande de subvention dans le cadre du Fonds vert Projet résilience Compte de gestion 2023 Compte Administratif 2023 Affectation des résultats 2023 Budget 2024 COMPTE RENDU :
2024 - Autres documents
Arrêté 01/2024 portant ouverture enquête publique sur le projet de SCoT de la Vallée de la Drôme AvalAvis d'enquête publique 2023
Conseil syndical du 22/02/2024
DELIBERATIONS :
COMPTE RENDU :
Marché élaboration du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval – Avenant n°7 Règlement Budgétaire et Financier - Passage à la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janv 2024Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classePersonnel du Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval Fixation du taux de promotion d’avancement de grade Organisation du temps de travail Convention de participation pour l’attribution de la complémentaire santé Débat d'orientation budgétaire 2023 Convention unique en santé et sécurité du travail Approbation de compte de gestion 2022 Approbation du compte administratif Affectation du résultat 2022 Vote du budget Appel à cotisation 2023 des EPCI adhérentes au Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval ROB 2023 2022
Conseil syndical du 22/02/2024
DELIBERATIONS :
COMPTE RENDU :
Création de poste chargée de mission à mi-temps Débat d'orientation budgétaireDébat d'orientation budgétaire (suite) Approbation de gestion et de compte administratif 2021 Affectation du résultat 2021 Budget 2022 Tableau des effectifs 2022Marché SCoT - Avenant 5Appel à cotisation 2022 des EPCI adhérentes au SCoT Prise en charge des frais agent par le syndicat Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité Marché élaboration SCoT - avenant n°6 Procès verbal avenant n°6 Avenant n°6 élaboration du SCoT Avenant BRL Ingénierie 2017
Conseil syndical du 22/02/2024
DELIBERATIONS :
COMPTE RENDU :
Prescription de l’élaboration du SCoT 
Note d'enjeux