Documents Administratifs
Délibérations 2024
2024
Arrêté 01/2024 | portant ouverture enquête publique sur le projet de SCoT de la Vallée de la Drôme Aval
Délibérations 2023
Délibération | Marché élaboration du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval – Avenant n°7 | Octobre 2023
Délibération | Approbation d’un Règlement Budgétaire et Financier dans la cadre du passage à la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 | Octobre 2023
Délibération | Personnel du Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval Fixation du taux de promotion d’avancement de grade | Juillet 2023
Délibération | Convention de participation pour l’attribution de la complémentaire santé | Juillet 2023
Délibération | Appel à cotisation 2023 des EPCI adhérentes au Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval | Mars 2023
Délibérations 2022
Délibération 2017
Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO)
Commissions thématiques - 11,12,18,19 décembre 2019
Les 4 présentations constituent des documents de travail, les chiffres et données affichés servent de base de réflexion mais n'ont pas été validés par les élus
Présentation | Commission Aménagement durable Présentation | Commission Economie et Ressources
Présentation | Commission Protection des espaces de valeur Présentation | Commission Mobilité durable
Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)
Diagnostic et état initial de l'environnement
élements fournis par l'état
PAC
Note d'enjeux
Lettre Info
Dossier Enquête Publique - SCoT Vallée Drôme Aval
1. Projet SCoT Vallée Drôme Aval Arrêté
3. Recueil des pièces administratives